Location et Prêt de Motocycle

Location et Prêt de Motocycle

Le contrat prêt de Motocycles est devenu souvent une obligation pour l'entreprise actuelle.  Cependant sa pratique nécessite l'emploi d'imprimés professionnels légaux. A défaut, les responsabilités qui en découlent sont énormes ( pécuniaire, civil ou pénal).

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    Fiche Etat Motocycle Départ/Retour. Document indispensable à toute location, dépôt, prêt, etc. de Moto. La Fiche Etat Motocylcle permet d'éviter tout litige ultérieur ! Grâce à ce document, votre client atteste de l'état d'une moto de façon indiscutable au début et à la fin de la prise en charge (dépôt pour entretien/réparation, location, prêt, etc.).

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    Prêt d'une moto assurée par le client. Document répondant aux réglementations contractuelles et légales. Permet de prêter une moto de remplacement assurée par le client, pendant la période de réparation et d'immobilisation du véhicule du client. Le kilométrage est facturé au delà de la limite journalière prévue. Liasse Triplicata - Format A5.

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    Document répondant aux réglementations contractuelles et légales. Ce document permet de prêter une moto pendant la réparation du véhicule du client. Une participation financière peut être demandée. L'état de la moto au départ et au retour est intégré au document. Ce document doit pouvoir être présenté aux autorités de contrôles routier. Liasse Tripli Ft...

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    Modèle polyvalent Location ou Prêt Gratuit répondant aux réglementations contractuelles et légales. Ce document permet de prêter ou de louer un véhicule. Son emploi est indispensable pour rendre l'utilisateur du véhicule responsable civilement et pénalement. Il doit pouvoir être présenté sur toute demande des autorités de contrôle. Liasse Triplicata  -...

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    Contrat de Location Polyvalent. Document répondant aux réglementations contractuelles et légales. Document indispensable pour la location d'un véhicule, d'une remorque ou de tout autre matériel. Tout peut être loué grâce au Contrat de Location Polyvalent. Conditions Générales imprimées en gris au verso. Liasse Triplicata - Format A4.

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    Contrat de Location - Camping-Car. Document répondant aux réglementations contractuelles. Document indispensable pour la location de Camping-Car. Conditions générales imprimées en gris au verso Liasse Triplicata Format A4 21x29.7cm Papier Idem Supérior

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